Télécharger gratuitement un très bon document HSE: " MODÈLE REGISTRE DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL "

PRÉAMBULE:

L’utilisation et l’exploitation du registre de santé et de sécurité au travail permettent :

Ø - De contribuer à garantir de bonnes conditions de sécurité aux agents et à préserver leur santé ;

Ø - De favoriser l’expression des agents sur ces problématiques ;

Ø - D’améliorer les conditions de travail au quotidien ;

Ø - D’avoir un historique des aspects relatifs à la santé et à la sécurité au sein des services et de suivre leur évolution à travers les réponses apportées ;

Ø - De collecter des informations au plus près du terrain et d’aider l’autorité territoriale dans sa démarche de prévention des risques professionnels.

QUI PEUT LE REMPLIR ?

Le registre de santé et de sécurité au travail est mis à la disposition des agents, des usagers et des visiteurs*, afin de recevoir toutes observations relatives à la santé et à la sécurité.

QUI PEUT LE CONSULTER ?

Ø - L’autorité territoriale : elle consigne ses observations ;

Ø - Le médecin de prévention : le registre est tenu à sa disposition ;

Ø - Le Comité Technique (CT) ou le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) ;

Ø - L’assistant / conseiller de prévention : il veille à la bonne tenue du registre ;

Ø - Tout organisme ou toute personne compétente dans le domaine de la prévention des risques professionnels.

NB : les coordonnées de ces acteurs sont indiquées dans le chapitre 3.

OU LE CONSERVER ?

Le registre de santé et de sécurité au travail, devant être tenu à la disposition des agents, doit être conservé dans un endroit facilement accessible (bureau du secrétariat de mairie, service technique…).