GUIDE DES PROGRAMMES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL
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AU SUJET DU GUIDE:
L’expression « la formation et l’initiation des nouveaux salariés » est utilisée dans la Loi sur l’hygiène et la sécurité au
travail. Puisque le terme « orientation » est plus couramment utilisé dans l’industrie et pour assurer la cohérence, il sera utilisé
dans le présent document au lieu d’« initiation ».
Le présent guide s’adresse aux employeurs; aux salariés; aux comités mixtes d’hygiène et de sécurité; et aux délégués à
l’hygiène et à la sécurité. Il vous aidera à élaborer et à maintenir un programme écrit d’hygiène et de sécurité. Il décrit les
éléments d’un programme structuré, ainsi que les rôles et les responsabilités de ceux qui l’élaborent et le maintiennent. Il
aidera également votre lieu de travail à se conformer aux exigences de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail quant à
l’élaboration et à la mise en œuvre d’un programme efficace d’hygiène et de sécurité.
QU’EST-CE QU’UN PROGRAMME D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ?
Pour créer une bonne culture de sécurité, il vous faut un plan. Un programme d’hygiène et de sécurité est un plan d’action
structuré et mis par écrit qui sert à déterminer et à maîtriser les dangers; à définir les responsabilités en matière de sécurité;
et à réagir aux situations d’urgence de façon à prévenir les accidents et les maladies professionnelles.
Le programme a pour
objectif d’intégrer la santé et la sécurité à toutes les pratiques et les conditions de travail.
Un milieu de travail où la prévention est essentielle au succès de l’organisme est important pour toutes les parties au lieu de
travail, soit l’employeur; les salariés; les superviseurs et gestionnaires; ainsi que les membres du comité mixte d’hygiène et de
sécurité et les délégués à l’hygiène et à la sécurité. Une entreprise qui intègre des pratiques de travail sécuritaires à son travail
quotidien peut réaliser des économies sur les plans humain et financier.
Introduction
Au sujet du guide
Qu’est-ce qu’un programme d’hygiène et de sécurité?
Exigence prévue par la loi
Système de responsabilité interne
Qui est responsable du programme?
Pour commencer
Responsabilités générales
Création d’un programme d’hygiène et de sécurité à partir de zéro
Programmes et diligence raisonnable
Exigences prévues par la loi
Première étape : Élaborer une politique de sécurité
Conseils pour mettre votre politique de sécurité en pratique
Deuxième étape : Établir un comité mixte d’hygiène et de sécurité ou nommer un délégué à l’hygiène et à la sécurité
Comité mixte d’hygiène et de sécurité
Rôle du comité mixte d’hygiène et de sécurité et du délégué à l’hygiène et à la sécurité dans le programme
Autres fonctions
Troisième étape : Effectuer des inspections du lieu de travail et tenir un registre sur celles-ci
Inspections du lieu de travail .
Quatrième étape : Enquêter sur les incidents
Enquêter sur les incidents
Les quasi-incidents
Cinquième étape : Créer un système de détermination des dangers
Qu’est-ce qu’un système de détermination des dangers?
Pour commencer
Déterminer les dangers possibles
Sixième étape : Élaborer des procédures de travail écrites
Procédures de travail
Rédaction d’une procédure de travail sécuritaire
Procédures de travail pour signaler des dangers .
Procédures en cas d’urgence
Septième étape : Orientation, formation et supervision
Orientation et formation
Qui devrait recevoir une orientation?
Quand la formation est-elle nécessaire?
Une formation précise est-elle prévue par la législation?
Supervision
Quoi faire si un salarié refuse de suivre les procédures de travail sécuritaires?
Huitième étape : Tenir des dossiers et des statistiques
Dossiers et statistiques
Neuvième étape : Surveiller le programme
Annexe A : Ébauche d’une politique de sécurité
Annexe B : Exemple d’un formulaire d’inspection
Annexe C : Rapport d’enquête sur l’accident / incident
Annexe D : Exemple d’un système de détermination des dangers critiques
Ressources connexes
Les liens de téléchargement gratuit de ce GUIDE HSE sont les les suivants:
Pour
la méthode de téléchargement, voir la vidéo suivante :
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GUIDE DES PROGRAMMES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL
Reviewed by KHALED Arezki
on
11/20/2019
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