Télécharger gratuitement un excellent Guide pratique HSE : « Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles »

Télécharger gratuitement un excellent Guide pratique HSE : « Enquêtes sur les accidents du travail et les maladies professionnelles » de bureau international de travail- Genève.

Abréviations

OIT Organisation internationale du Travail

SST sécurité et santé au travail

Définitions

Accident du travail – tout accident survenu du fait du travail ou à l’occasion du travail et

ayant entraîné des lésions mortelles ou non mortelles, par exemple une chute de hauteur

ou le contact avec une machine en marche;

Maladie professionnelle – toute maladie contractée à la suite d’une exposition à des

facteurs de risque résultant d’une activité professionnelle, par exemple l’asthme provenant

de l’exposition à la poussière de bois ou à des composés chimiques;

Evénement dangereux – tout événement facilement identifiable selon la définition qu’en

donne la législation nationale, qui pourrait être cause de lésions corporelles ou d’atteintes

à la santé chez des personnes au travail ou dans le public, par exemple le renversement

d’une grue occasionnant des dommages matériels;

Quasi-accident/incident – tout événement soudain, pas nécessairement défini par la législation nationale, qui aurait pu causer des dommages à des personnes au travail ou dans le

public, par exemple une brique tombant d’un échafaudage, mais sans heurter personne.

Dans le présent guide, toute référence à une «enquête sur un accident» peut se référer

à l’une quelconque des situations énumérées ci-dessus, à moins qu’il en soit spécifié

autrement.

Danger – tout facteur susceptible de causer des dommages: substances chimiques, électricité, travail sur une échelle, machine non munie d’un dispositif de protection, tiroir

ouvert, travail pénible et stressant, etc.;

Risque – combinaison de la probabilité, élevée ou faible, que ces dangers ou tout autre

type de danger causent des lésions corporelles ou portent atteinte à la santé d’une personne et de la gravité de la lésion ou de l’atteinte à la santé causée par cet événement.

Préface

En 2014, l’Organisation internationale du Travail (OIT) estimait que les accidents du travail et les maladies professionnelles provoquent plus de 2,3 millions de décès par an,

plus de 350’000 étant dus à des accidents du travail, et près de 2 millions résultant

de maladies professionnelles. Outre ces décès, on estime qu’en 2010 il y avait plus de

313 millions d’accidents professionnels non mortels (exigeant au moins quatre jours

d’arrêt de travail). Ces chiffres, pourtant stupéfiants, ne traduisent ni les souffrances des

travailleurs du monde entier et de leurs familles, ni le préjudice économique global pour

les entreprises et les sociétés.

Tout en gardant à l’esprit que les accidents du travail et les maladies professionnelles

peuvent être évités, il est essentiel d’en tirer des enseignements, ce qui permettrait aux

travailleurs et aux employeurs de prendre des mesures préventives pour améliorer les

conditions de travail, lesquelles, à leur tour, se traduiront par une réduction du nombre

des accidents et des maladies.

Pour pouvoir tirer des enseignements de ces événements, il est indispensable que des

enquêtes efficaces soient menées en vue d’en déterminer les causes immédiates, sousjacentes et profondes, et d’identifier les mesures de maîtrise des risques appropriées

susceptibles d’être mises en œuvre pour réduire les risques qu’ils se reproduisent.

Ce guide a été élaboré en collaboration avec le Centre international de formation de l’OIT

à Turin, suite à un atelier sur la réalisation d’enquêtes sur les accidents du travail et les

maladies professionnelles, auquel ont participé des mandants du Brésil, des Etats-Unis,

de l’Italie, de la Norvège, du Portugal, de la Roumanie et du Royaume-Uni, ainsi que des

spécialistes du Service de l’administration du travail, de l’inspection du travail et de la

sécurité et la santé au travail du Bureau international du Travail (BIT).

Je suis convaincue qu’il sera une source d’information utile pour les HSE

et toutes autres personnes concernées par les enquêtes, et qu’il permettra au lecteur

d’aider l’OIT à apporter des améliorations aux conditions de travail et à réduire les accidents du travail et les maladies professionnelles.

Table des matières

Abréviations .....................................................................................................IV

Définitions .......................................................................................................IV

Préface .........................................................................................................V

1. Introduction ................................................................................................1

1.1 En quoi consiste une enquête ? ...............................................................1

1.2 Qu’est-ce qui fait l’efficacité d’une enquête ? ............................................2

1.3 Quel est l’objet d’une enquête ? ..............................................................5

2. Compétences requises pour pouvoir mener une enquête ...................................7

2.1 Technique d’entretien ............................................................................8

2.2 Interroger les témoins .........................................................................10

3. Principales étapes d’une enquête sur un accident ..........................................15

3.1 Préparatifs avant le début de l’enquête .................................................15

3.2 Collecte des informations ....................................................................17

 Arrivée sur le site ...............................................................................21

 Avant de quitter le site ........................................................................22

3.3 Analyse des informations .....................................................................23

3.4 Identification des mesures préventives/de maîtrise des risques ................27

3.5 Mettre en œuvre un plan d’action .........................................................29

3.6 Rédaction du rapport/documentation de l’information .............................29

4. Liste de contrôle pour les enquêtes sur les accidents .....................................31

5. Rapport d’enquête .....................................................................................35

Etude de cas : Un employé est blessé en manipulant une scie circulaire de table ...39

Etape 1 : Mesures à prendre lors de la déclaration d’un accident ......................39

Etape 2 : Recueillir des informations ............................................................ 40

Etape 3 : Analyser les informations ...............................................................45

Etape 4 : Identifier les mesures préventives/de maîtrise des risques .................47

Le lien de téléchargement gratuit de ce guide est le suivant:

Pour la méthode de téléchargement gratuit de ces documents, c’est très facile. Il faut juste  suivre les étapes indiquées sur la photo suivante :

Pour plus de documentation gratuite, rejoignez-nous sur le groupe "Livres et Documentation Hygiène Sécurité Environnement (HSE)"

https://www.facebook.com/groups/250283029126915/