GUIDE DE SUIVI DE LA RÉALISATION DES GRANDS PROJETS INFRASTRUCTURE
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Table des matières
1. Introduction .....................................................................................................09
2. Les études de préparation de la réalisation des investissements,
référence privilégiée pour le suivi de la réalisation du projet ..........................11
3. Suivi périodique de la réalisation des investissements par la CNED..............13
3.1. Informations à transmettre par le maître d’ouvrage à la CNED.........13
3.2. Rapport trimestriel de suivi de réalisation du projet
élaboré par la CNED............................................................................14
4. Procédure d’alerte............................................................................................15
5. Examen par la CNED des demandes de réévaluation
ou de restructuration des projets......................................................................16
5.1. Réévaluation et restructuration d’un projet.........................................16
5.2. Demandes de réévaluation d’un projet – Contenu
et examen par la CNED ......................................................................17
5.3. Demandes de restructuration d’un projet – Contenu
et examen par la CNED ......................................................................17
6. Rapport de fin d’exécution et rapport d’achèvement du projet.......................18
6.1. Réévaluation et restructuration d’un projet.........................................18
6.2. Rapport d’achèvement du projet préparé par la CNED......................19
Annexe 1: Liste des documents utiles à transmettre par
le maître d’ouvrage à la CNED ...............................................22
Annexe 2: Plan de passation des marchés (PPM) –
Modèle de présentation ...........................................................23
Annexe 3: Suivi de l’exécution du plan de passation des marchés
– Tableaux-types.......................................................................24
Annexe 4: Principaux postes de travaux par type de projet.......................25
Annexe 5: Travaux et opérations préparatoires .........................................40
Annexe 6: Suivi budgétaire – Tableaux-types ...........................................41
Annexe 7: Suivi des délais de réalisation ..................................................42
Annexe 8: Rapport trimestriel CNED de suivi de réalisation
du projet (Canevas) ..................................................................43
Liste des acronymes
AP Autorisation de Programme
APD Avant-Projet Détaillé
BET Bureau d’Eudes Techniques
CEO Commission d’évaluation des Offres
CM Commission des Marchés
CNED Caisse Nationale d’Équipement pour le Développement
COP Commission d’Ouverture des Plis
DGD Décompte Général et Définitif
DVO Durée de Validité des Offres
ODS Ordre de Service
PERT Programme d’Évaluation et de Revue Technique
PPEDF Profil Prévisionnel d’Engagement et de Déboursement des Fonds
PPM Plan de Passation des Marchés
PU Prix Unitaire
PV Procès-Verbal
PVC Polychlorure de Vinyle
RFE Rapport de Fin d’Exécution
RSR Rapport de Suivi de la Réalisation
U Unité
VRD Voirie et Réseaux Divers
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GUIDE DE SUIVI DE LA RÉALISATION DES GRANDS PROJETS INFRASTRUCTURE
Reviewed by KHALED Arezki
on
8/27/2019
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