GUIDE: SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
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" GUIDE: SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL "
Préface:
La Santé et la Sécurité au travail sont une des préoccupations constantes des chefs
d’entreprise. Les résultats en ce domaine en portent témoignage et ils permettent des avancées nouvelles. Aujourd’hui, la jurisprudence met l’accent sur une obligation de sécurité de résultat de l’employeur, plaçant la Santé et la Sécurité au travail au coeur des démarches deresponsabilité sociétale de l’entreprise.
La Santé et la Sécurité au travail sont au carrefour d’exigences multiples à prendre en compte :
· humaines : évaluation des risques, formation des personnels,
· organisationnelles : responsabilité, délégation de pouvoir,
· économiques : productivité, taux de cotisation, pertes d’exploitation,
· techniques : respect de règles et de normes, conception des lieux de travail et
ergonomie.
La Santé et la Sécurité au travail sont l’affaire de tous. Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant, gérée au plus haut niveau, l’implication des travailleurs et leurs représentants est tout aussi indispensable. Leur contribution est nécessaire tant pour l’élaboration des mesures que pour leur mise en oeuvre effective.
Ce guide veut aider et orienter le chef d’entreprise et ses collaborateurs dans leur démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité sur le lieu de travail. Il fournit des informations et des conseils pour identifier les risques, les évaluer et prendre les mesures de prévention nécessaires. Il facilite l’élaboration du document unique sur l’évaluation des risques professionnels et il en rend l’application plus aisée.
Résolument pratique, ce guide est destiné notamment aux dirigeants de PME.
Sommaire:
Préface................................................................................1
Remerciements.......................................................................2
Sommaire .............................................................................3
Présentation du guide...............................................................5
1/ Une ressource clé, le code du travail.........................................5
2/ Notions clés ......................................................................5
2/ Notions clés ......................................................................6
3/ Abréviations et sigles utilisés..................................................6
Pourquoi la santé et la sécurité au travail ?....................................7
I. Les principes généraux de la prévention ....................................9
II. L’évaluation des risques.......................................................11
1/ Préparer l’évaluation des risques ...........................................11
2/ Identifier les risques ..........................................................12
3/ Classer les risques..............................................................13
4/ Proposer des actions de prévention.........................................14
III. L’information et la formation des travailleurs............................15
1/ L’affichage et la signalisation................................................15
2/ La formation à la sécurité....................................................17
3/ La formation à la conduite pour certains équipements de travail.....21
IV. Les risques liés à l’aménagement des lieux ...............................23
1/ Les risques liés à l’aération et à l’assainissement .......................23
2/ Les risques liés au bruit et aux vibrations.................................24
3/ La circulation dans l’entreprise.............................................28
4/ Les risques liés à l’éclairage.................................................28
5/ Le risque électrique...........................................................29
6/ Le risque d’explosion..........................................................31
7/ Le risque d’incendie..........................................................33
8/ Le risque thermique .........................................................36
V. Les risques liées aux facteurs humains.....................................37
1/ Les risques liés aux addictions en entreprise.............................37
2/ Les risques psychosociaux ..................................................38
3/ Le risque d’apparition de troubles musculo-squelettiques ............40
VI. Les risques liés aux activités................................................41
1/ Le risque routier ..............................................................41
2/ Le risque chimique lié à l’utilisation des agents chimiques dangereux (ACD)....42
3/ Le risque biologique...........................................................47
4/ Les risques liés à l’amiante .................................................49
5/ Les risques liés aux rayonnements ionisants .............................50
6/ Les risques liés à l’utilisation des machines et équipements de travail ...52
7/ Les risques liés à certaines activités .......................................53
8/ Les risques liés à l’intervention d’entreprises extérieures.............56
9/ Les risques émergeants.......................................................60
VII. Les contrôles et responsabilités de l’employeur en matière de santé et de
sécurité au travail..................................................................63
1/ Les contrôles en matière de santé et de sécurité au travail........... 63
2/ Les accidents du travail et maladies professionnelles................... 64
3/ La responsabilité pénale..................................................... 67
4/ La responsabilité civile....................................................... 69
VIII. Les services de santé au travail ...........................................71
1/ Les principes ................................................................... 71
2/ L’organisation ................................................................ 71
3/ Le rôle du médecin............................................................ 71
IX. Les aides financières accordées aux PME pour l’amélioration de la prévention
et des conditions de travail .....................................................75
1/ Le contrat de prévention..................................................... 75
2/ Le Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT) ........ 76
X. Le management de la santé et de la sécurité au travail.................79
1/ Pourquoi un système de management de la santé et de la sécurité au travail ? .... 79
2/ Les systèmes de management de la santé et de la sécurité existants ........ 79
3/ Des outils de management de la santé, de la sécurité et de l’environnement pour les PME..................................................................................... 82
XI. Les Facteurs Humains et Organisationnels de la Sécurité (FHOS).........83
1/ Quels comportements sécurité ................................................ 83
2/ Les différentes approches pour améliorer les comportements sécurité... 83
XII. Les documents utiles ............................................................87
Document n°1 : Exemple de politique de santé et de sécurité au travail ...... 87
Document n°2 : Exemple pour l’évaluation des risques professionnels........ 88
Document n°3 : Durée de conservation des registres obligatoires et des documents relatifs à la santé et à la sécurité au travail............................................... 90
Document n°4 : Exemple de consignes pour un standard d’entreprise en cas d’accident et/ou d’incendie ...................................................................... 93
Document n°5 : Exemple de consignes dans l’entreprise....................... 94
Document n°6 : Exemple de fiche d’accueil du nouvel embauché ........... 95
Document n°7 : Quelques vérifications périodiques obligatoires............. 96
Document n°8 : Exemple de règlement intérieur................................. 98
Document n°9 : Comment choisir les EPI ? ...................................... 100
Document n°10 : Exemple de plan de prévention ............................. 102
Document n°11 : Exemple de permis de feu.................................... 103
Document n°12 : Entrée en vigueur de la réglementation CLP............... 104
XIII. Glossaire..........................................................................105
XIV. Les sites Internet utiles.........................................................107
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Préface:
La Santé et la Sécurité au travail sont une des préoccupations constantes des chefs
d’entreprise. Les résultats en ce domaine en portent témoignage et ils permettent des avancées nouvelles. Aujourd’hui, la jurisprudence met l’accent sur une obligation de sécurité de résultat de l’employeur, plaçant la Santé et la Sécurité au travail au coeur des démarches deresponsabilité sociétale de l’entreprise.
La Santé et la Sécurité au travail sont au carrefour d’exigences multiples à prendre en compte :
· humaines : évaluation des risques, formation des personnels,
· organisationnelles : responsabilité, délégation de pouvoir,
· économiques : productivité, taux de cotisation, pertes d’exploitation,
· techniques : respect de règles et de normes, conception des lieux de travail et
ergonomie.
La Santé et la Sécurité au travail sont l’affaire de tous. Si la démarche doit être impulsée par le dirigeant, gérée au plus haut niveau, l’implication des travailleurs et leurs représentants est tout aussi indispensable. Leur contribution est nécessaire tant pour l’élaboration des mesures que pour leur mise en oeuvre effective.
Ce guide veut aider et orienter le chef d’entreprise et ses collaborateurs dans leur démarche de gestion de la Santé et de la Sécurité sur le lieu de travail. Il fournit des informations et des conseils pour identifier les risques, les évaluer et prendre les mesures de prévention nécessaires. Il facilite l’élaboration du document unique sur l’évaluation des risques professionnels et il en rend l’application plus aisée.
Résolument pratique, ce guide est destiné notamment aux dirigeants de PME.
Sommaire:
Préface................................................................................1
Remerciements.......................................................................2
Sommaire .............................................................................3
Présentation du guide...............................................................5
1/ Une ressource clé, le code du travail.........................................5
2/ Notions clés ......................................................................5
2/ Notions clés ......................................................................6
3/ Abréviations et sigles utilisés..................................................6
Pourquoi la santé et la sécurité au travail ?....................................7
I. Les principes généraux de la prévention ....................................9
II. L’évaluation des risques.......................................................11
1/ Préparer l’évaluation des risques ...........................................11
2/ Identifier les risques ..........................................................12
3/ Classer les risques..............................................................13
4/ Proposer des actions de prévention.........................................14
III. L’information et la formation des travailleurs............................15
1/ L’affichage et la signalisation................................................15
2/ La formation à la sécurité....................................................17
3/ La formation à la conduite pour certains équipements de travail.....21
IV. Les risques liés à l’aménagement des lieux ...............................23
1/ Les risques liés à l’aération et à l’assainissement .......................23
2/ Les risques liés au bruit et aux vibrations.................................24
3/ La circulation dans l’entreprise.............................................28
4/ Les risques liés à l’éclairage.................................................28
5/ Le risque électrique...........................................................29
6/ Le risque d’explosion..........................................................31
7/ Le risque d’incendie..........................................................33
8/ Le risque thermique .........................................................36
V. Les risques liées aux facteurs humains.....................................37
1/ Les risques liés aux addictions en entreprise.............................37
2/ Les risques psychosociaux ..................................................38
3/ Le risque d’apparition de troubles musculo-squelettiques ............40
VI. Les risques liés aux activités................................................41
1/ Le risque routier ..............................................................41
2/ Le risque chimique lié à l’utilisation des agents chimiques dangereux (ACD)....42
3/ Le risque biologique...........................................................47
4/ Les risques liés à l’amiante .................................................49
5/ Les risques liés aux rayonnements ionisants .............................50
6/ Les risques liés à l’utilisation des machines et équipements de travail ...52
7/ Les risques liés à certaines activités .......................................53
8/ Les risques liés à l’intervention d’entreprises extérieures.............56
9/ Les risques émergeants.......................................................60
VII. Les contrôles et responsabilités de l’employeur en matière de santé et de
sécurité au travail..................................................................63
1/ Les contrôles en matière de santé et de sécurité au travail........... 63
2/ Les accidents du travail et maladies professionnelles................... 64
3/ La responsabilité pénale..................................................... 67
4/ La responsabilité civile....................................................... 69
VIII. Les services de santé au travail ...........................................71
1/ Les principes ................................................................... 71
2/ L’organisation ................................................................ 71
3/ Le rôle du médecin............................................................ 71
IX. Les aides financières accordées aux PME pour l’amélioration de la prévention
et des conditions de travail .....................................................75
1/ Le contrat de prévention..................................................... 75
2/ Le Fonds pour l’Amélioration des Conditions de Travail (FACT) ........ 76
X. Le management de la santé et de la sécurité au travail.................79
1/ Pourquoi un système de management de la santé et de la sécurité au travail ? .... 79
2/ Les systèmes de management de la santé et de la sécurité existants ........ 79
3/ Des outils de management de la santé, de la sécurité et de l’environnement pour les PME..................................................................................... 82
XI. Les Facteurs Humains et Organisationnels de la Sécurité (FHOS).........83
1/ Quels comportements sécurité ................................................ 83
2/ Les différentes approches pour améliorer les comportements sécurité... 83
XII. Les documents utiles ............................................................87
Document n°1 : Exemple de politique de santé et de sécurité au travail ...... 87
Document n°2 : Exemple pour l’évaluation des risques professionnels........ 88
Document n°3 : Durée de conservation des registres obligatoires et des documents relatifs à la santé et à la sécurité au travail............................................... 90
Document n°4 : Exemple de consignes pour un standard d’entreprise en cas d’accident et/ou d’incendie ...................................................................... 93
Document n°5 : Exemple de consignes dans l’entreprise....................... 94
Document n°6 : Exemple de fiche d’accueil du nouvel embauché ........... 95
Document n°7 : Quelques vérifications périodiques obligatoires............. 96
Document n°8 : Exemple de règlement intérieur................................. 98
Document n°9 : Comment choisir les EPI ? ...................................... 100
Document n°10 : Exemple de plan de prévention ............................. 102
Document n°11 : Exemple de permis de feu.................................... 103
Document n°12 : Entrée en vigueur de la réglementation CLP............... 104
XIII. Glossaire..........................................................................105
XIV. Les sites Internet utiles.........................................................107
Pour
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GUIDE: SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL
Reviewed by KHALED Arezki
on
9/23/2019
Rating:
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9/23/2019
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