GUIDE POUR LA MISE EN PLACE PAR ÉTAPES D'UN SYSTÈME DE MANAGEMENT DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL

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Introduction :

La santé et la sécurité au travail deviennent une préoccupation croissante des HSE et chefs d’entreprises, car au-delà des impératifs humains et sociaux, ces sujets constituent des enjeux économiques et juridiques.

Les accidents du travail et les maladies professionnelles ne doivent plus être perçus comme une fatalité, mais bien comme un dysfonctionnement de l’entreprise.

La mise en place d’un système de gestion de la santé, sécurité au travail peut contribuer de manière efficace à réduire et anticiper les risques et accroître la productivité de l’organisme. Il permet également au chef d’entreprise de remplir ses obligations d’organisation de la santé et de la sécurité au travail.

Si la santé et sécurité au travail doivent être gérées au plus haut niveau et intégrées dans le management de l’entreprise, il est aussi nécessaires que les salariés et leurs représentants, lorsqu’ils existent, soient consultés et encouragés à participer à tous les niveaux de cette démarche.

La démarche proposée vise à mettre en place de manière progressive, par étapes, une démarche de gestion de la santé et sécurité au travail en trois niveaux. Elle s’adresse à tous les organismes. La mise en place de cette démarche par étapes peut utilement être facilitée par l’utilisation du guide Santé & Sécurité au travail élaboré par l’ACFCI (Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie) avec le soutien de l’ICSI (Institut pour une Culture de la Sécurité Industrielle).

Les niveaux 1+2+3 correspondent à la mise en place d’un système de management conforme aux principes directeurs de l’ILO-OSH 2001 dans son ensemble, sans préjudice des référentiels existants (OHSAS 18001, MASE, DT 78,…).

Chaque niveau se décompose en plusieurs étapes successives pour faciliter la mise en place du niveau correspondant. Chaque étape présente les objectifs à atteindre, une méthode indicative pour répondre à ces objectifs, les résultats à atteindre et des recommandations pédagogiques. Certaines étapes peuvent être mentionnées à plusieurs niveaux pour décrire la progressivité de la mise en place.

Chaque niveau repose sur la méthodologie Planifier, Mettre en œuvre, Contrôler, Agir (PDCA) selon le principe d’amélioration continue validée par la revue de direction.

Description du Niveau 1

Ce Niveau a pour but de faire formaliser par le chef d’entreprise le lancement d’une démarche de gestion de la santé et sécurité au travail. Il vise à réaliser un examen initial de la situation de l’entreprise au regard de ses principales exigences légales et de ses risques et dangers. Un plan d’action visant une amélioration continue des résultats en matière de santé et sécurité au travail est ainsi défini.

Description du Niveau 2

Ce Niveau a pour but d’élaborer le programme santé & sécurité au travail de l’organisme. Il définit l’ensemble des règles et consignes nécessaires à la maîtrise des risques, complète le dispositif d’information et de formation et définit les moyens de prévention et d’intervention pour répondre aux situations d’urgence.

Description du Niveau 3

Ce niveau formalise le système de management de la santé et de la sécurité au travail conformément aux exigences du référentiel ILO-OSH 2001. Il définit les responsabilités, consultation des personnels et la communication en matière de santé et sécurité et s’assure de la performance de l’organisme sur ce sujet.

Le lien de téléchargement gratuit de ce guide est le suivant: