RAPPORT D'ACTIVITE ANNUEL HSE

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SOMMAIRE:
1ère partie Bilan des accidents de service et maladies professionnelles:
1 - Bilan des accidents de service et maladies professionnelles de l’année 2001
1.1. Accidents de service
1.1.1. Ensemble des déclarations effectuées auprès des délégations
1.1.2. Accidents ayant donné lieu à arrêt de travail (supérieur à 24 heures)
1.1.3. Taux de fréquence et taux de gravité
1.1.4. Autres indicateurs
1.2. Maladies professionnelles
1.2.1. Déclarations de maladies professionnelles
1.2.2. Types de maladies professionnelles
1.3. Observations

2ème partie Bilan d’activité des structures d’hygiène et de sécurité
2 – Structure hygiène et sécurité du CNRS
2.1. Organigramme fonctionnel de la structure hygiène et sécurité
2.2. Les acteurs
2.2.1. Le Comité Technique Paritaire (CTP)
2.2.2. Le Comité d’Hygiène et de Sécurité (CHS)
2.2.3. L’Inspecteur Général d’Hygiène et de Sécurité (IGHS)
2.2.4. Les chargés de mission
2.2.5. Les Comités Spéciaux d’Hygiène et Sécurité de régions (CSHS)
2.2.6. Les Inspecteurs Régionaux d’Hygiène et de Sécurité (IRHS)
2.2.7. Les Comités Spéciaux d’Hygiène et Sécurité d’unité (CSHS)
2.2.8. Les Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d’hygiène et de sécurité (ACMO)
2.2.9. Les autres acteurs présents dans les unités

3 - Structure hygiène et sécurité au niveau national
3.1. Les instances de concertation
3.1.1. Le Comité Technique Paritaire (CTP)
3.1.2. Le Comité d’Hygiène et de Sécurité (CHS)
3.2. Organisation de l’inspection générale d’hygiène et de sécurité
3.3. Les actions nationales de prévention
3.3.1 Travaux de sécurité dans les opérations immobilières
3.3.2. Actions nationales de formation
3.3.3. Groupes de travail
3.3.4. Publications
3.3.5. Renforcement des relations avec les partenaires
3.3.6. Développement du projet « retour d’expérience »
3.3.7. Mise en place d’une réelle fonction de contrôle de l’application des règles d’hygiène et de sécurité au CNRS
3.3.8. Participation à diverses actions ou instances internes
3.3.9. Participation à diverses actions ou instances externes

4 - Structure hygiène et sécurité au niveau régional
4.1. Les instances de concertation
4.2. Organisation des services hygiène et sécurité régionaux
4.3. Les actions régionales de prévention
4.3.1. Actions régionales de formation
4.3.2. Visites d’unités, audits, expertises, assistance
4.3.3. Participation aux travaux immobiliers
4.3.4. Animation du réseau des ACMO
4.3.5. Avis sur les rapports d’hygiène et de sécurité du directeur d’unité
4.3.6. Relations avec les partenaires 4.3.7. Enquêtes après accidents
4.3.8. Autres activités

5 - Structure hygiène et sécurité au niveau local
5.1. Les instances de concertation
5.2. Les Agents Chargés de la Mise en Oeuvre des règles d’hygiène et de sécurité

3ème partie Les projets en développement et les objectifs pour 2002

6 - Les objectifs nationaux
6.1. Mise en place d’une réelle fonction de contrôle
6.2. Réorganisation de la fonction hygiène et sécurité
6.3. Consolidation du réseau ACMO
6.4. Renforcement et clarification des relations avec les établissements partenaires
6.4.1. Poursuite de la mise en œuvre des conventions particulières
6.4.2. Définition et mise en place des procédures relatives à la co-activité
6.4.3. Projets communs
6.5. Poursuite des activités en réseau (IRHS, ACMO, médecins de prévention..)
6.5.1. « Prévention infos »
6.5.2. « Cahiers de prévention »
6.6. Développement de l’intranet de l’IGHS
6.7. Projet « retour d’expérience »
6.8. Formations nationales
6.8.1. Pour les inspecteurs d’hygiène et de sécurité
6.8.2. Pour les réseaux hygiène et sécurité
6.8.3. Pour les membres de CHS
6.9. Outils de formation
6.10. Nouvelle instruction générale relative à l’hygiène et la sécurité au CNRS

7 - Les objectifs régionaux
7.1. Les objectifs nationaux déclinés en région
7.1.1. Consolidation du réseau des ACMO
7.1.2. Renforcement des relations avec les partenaires
7.1.3. Mise en œuvre du logiciel « retour d’expérience »
7.1.4. Amélioration de l’évaluation des unités
7.2. Autres objectifs régionaux spécifiques

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